Marque expirée - Marque en non vigueur

GENEVEE
PEBECO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98762463
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2018

Présentation de la marque GENEVEE

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PEBECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENEVEE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEBECO domicilié(e) Route de la Brulatte,53410 PORT-BRILLET (dossier no 2390750) - 53410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 906 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2390750) - 35703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENEVEE est expirée depuis le 27 novembre 2018.

PEBECO a également déposé les autres marques suivantes : Styl'fonte Le décorateur de votre cheminée , MOBURBA , FONTES ET JARDINS , STYL'FONTE , STYL'FLAM , PB Inox , FONTECO , MONDIALUX


PEBECO Société Anonyme - Route de la Brulatte,53410 PORT-BRILLET (dossier no 2390750) - 53410 - France - SIREN 344906540


Cabinet VIDON Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2390750) - 35703 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2008 n°2390750 - Publication au BOPI 2008-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Fonte brute ou mi-ouvrée, objets d'art en métaux communs ; cheminées métalliques ; tuyaux de cheminées métalliques, mitres de cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques, carneaux de cheminées, garde-feu métalliques. Grilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, palissades métalliques. Quincaillerie métallique, charnières métalliques, chevilles métalliques, clous, écrous métalliques, clefs, coquilles, crémaillères, crémones, espagnolettes métalliques, boutons en métal, poignées en métal, butoirs en métal, crochets, crochets de portemanteaux. Arrêts de fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, garnitures de portes métalliques, ferrures de fenêtres, ferrures de portes. Marchepieds métalliques. Garnitures de lit métalliques, garnitures de meubles métalliques. Cloches, clochettes, sonnettes, marteaux de porte. Bassins. Chaînes pour bestiaux, chaînes de sûreté, chaînes métalliques, cadenas, verrous. Boîtes aux lettres métalliques. Caillebotis métalliques, décrottoirs. Récupérateurs de chaleur. Foyers, cendriers de foyers, grilles de foyer. Fourneaux, fours, garnitures façonnées de fourneaux, grilles de fourneaux, garnitures façonnées de fours. Plaques chauffantes, plaques de chauffage. Poêles, réchauds. Barbecues, broches de rôtisserie, grils, tournebroches. Fontaines. Appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, flambeaux, lampadaires, lampions, lanternes. Récipients pour le ménage ou la cuisine ; récipients calorifuges ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de ménage non en métaux précieux, notamment balais, baquets, cuvettes ; récipients pour la cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques. Batteries de cuisine, cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; moules de cuisine, casseroles, poêles à frire, poêlons, gamelles, soupières soupières non en métaux précieux, marmites, couvercles de marmites, fermetures pour couvercles de marmites, couvercles de pots, plats non en métaux précieux, couvercles de plats, bouilloires non électriques, brochettes pour la cuisson, grils, supports de grils, moulins à café à main Corbeilles à usage domestique non en métaux précieux. Bougeoirs non en métaux précieux, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux. Seaux, chaudrons. Etrilles, tire-bottes. Abreuvoirs, auges, écuelles, mangeoires pour animaux. Arrosoirs, pommes d'arrosoir. Pots à fleurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.